L’élection du bureau définitif du Sénat est fixée au 03 août prochain. Le calendrier de cette élection a été publié…
Browsing: Sénat
Le bureau provisoire du Sénat annonce, dans un communiqué, la tenue d’une séance plénière pour ce vendredi 26 juillet. Selon…
Le règlement intérieur du Sénat a été déclaré conforme à la Constitution par la Cour constitutionnelle mardi à l’issue de…
Le ministre d’État en charge de la Justice, Constant Mutamba a instruit, samedi, la police judiciaire des parquets de «…
L’ancien vice-président du Sénat, Sanguma Mossai, a saisi l’Inspection générale des finances (IGF), lundi, pour dénoncer des malversations financières de…
Au terme de huit jours accordés aux sénateurs en situation de cumul des fonctions, Augustin Kabuya a décidé de ne…
Jonas Mukamba, le doyen des sénateurs de la législature en cours, a finalement « renoncé à son droit constitutionnel »…
Au Sénat, la plénière de ce samedi, présidée par Pascal Kinduelo, président du bureau provisoire, a mis en place la…
Les sénateurs frappés d’incompatibilité disposent d’un délai de huit jours pour choisir entre le mandat des sénateurs et leurs fonctions…
La province du Nord-Kivu connait désormais ses 4 représentants au Sénat, à l’issue de l’élection organisée ce dimanche à l’Assemblée…