Close Menu
Infos.CDInfos.CD
  • Actualité
    • Politique
    • Sécurité
    • Elections
  • Economie
  • Société
  • Sports
  • Afrique
  • Culture
  • Dossier
  • Revue de presse
Facebook X (Twitter) Instagram
Trending
  • RDC : l’Assemblée nationale rejette la demande de poursuites contre Nicolas Kazadi
  • RDC : Ghislain Mwanji quitte Kabund
  • Assemblée nationale : la commission rejette le réquisitoire contre Nicolas Kazadi
  • Kinshasa : pourquoi la saison de pluie fait les prolongations
  • Les inondations à Kinshasa ne sont pas une fatalité (Par Moni Della)
  • Matadi-Kinshasa : fin de la grève des chauffeurs poids lourds
  • Kinshasa : au moins 20 morts à Ngaliema après une pluie torrentielle
  • Foot : la RDC dans le Top 5 des nations les plus performantes de la saison
Facebook X (Twitter) Instagram
Infos.CDInfos.CD
Subscribe
dimanche, juin 15
  • Actualité
    • Politique
    • Sécurité
    • Elections
  • Economie
  • Société
  • Sports
  • Afrique
  • Culture
  • Dossier
  • Revue de presse
Infos.CDInfos.CD
Accueil » Élections : une association demande à la Cour constitutionnelle d’annuler le calendrier électoral
Elections

Élections : une association demande à la Cour constitutionnelle d’annuler le calendrier électoral

La RédactionBy La Rédactiondécembre 16, 2022Aucun commentaire1 Min Read
Facebook Twitter WhatsApp Email Telegram
Share
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

Le Panel des experts de la société civile a saisi jeudi la Cour constitutionnelle pour solliciter l’annulation du calendrier électoral pour inconstitutionnalité.

 

Cette organisation de la société civile dit avoir décelé « dix éléments principaux qui fâchent la Constitution » dans le chronogramme de la CENI.

 

Dieudonné Mushagalusha du Panel des experts de la société civile a appelé la Cour constitutionnelle à se prononcer sur le fond de ces éléments qui énervent la Loi fondamentale. Ainsi, le Panel pourra « tirer les conséquences des droits quant à ce qui concerne l’annulation de la décision portant publication du calendrier électoral ».

 

Le calendrier électoral, publié fin novembre, fait l’objet des critiques de la part des acteurs politiques et de la société civile. Ceux-ci l’accusent de ne pas être « réaliste ».

 

Hugo Matadi

Calendrier électoral Cour Constitutionnelle Panel Experts
Share. Facebook Twitter Pinterest LinkedIn Tumblr Email
La Rédaction
  • Website

LIRE AUSSI

RDC : Delly Sesanga plaide pour la dissolution de l’actuelle Cour constitutionnelle

juin 5, 2025

La RDC à la tête du nouveau réseau électoral sous-régional

mai 31, 2025

RDC : condamné à dix ans de prison, Matata Ponyo « porté disparu »

mai 31, 2025

Bujumbura : l’Afrique centrale lance son réseau des organes de gestion des élections

mai 30, 2025
Add A Comment
Leave A Reply Cancel Reply

Infos.cd, média d’actualité congolaise et africaine et d’analyses

Rédacteur en chef 

Socrate Nsimba

Secrétaire de rédaction

Laurent Omba

Grand Kasaï

Bernard Padikuba

Consultant

Lembisa Tini, PhD

Rédaction centrale

Socrate Nsimba
Laurent Omba
Medy Junior
Hugo Matadi
Djo Kabika
Giscard Havril Mane
Dieumerci Diaka
Yvette Ditshima
Chaly Sunda
Fidèle Kitsa
Bernard Padikuba

 

contacts

+243 82 10 84 331

© 2025 infos.cd
  • Actualité
    • Politique
    • Sécurité
    • Elections
  • Economie
  • Société
  • Sports
  • Afrique
  • Culture
  • Dossier
  • Revue de presse

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.

Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}